Environnement

La question environnementale se pose désormais dans nombre de dossiers qui nous est confié. Si la pollution est clairement identifiée ou suspectée notamment lors de la vente d’un site industriel classé au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), elle peut également être présente dans le sous-sol d’un terrain destiné à accueillir une maison de famille.

Audit environnemental préalable, plan de gestion, mise en place d’une procédure de tiers détenteur, servitudes et restrictions d’usage, gestion des déchets, garantie de passif … notre équipe est à votre disposition dès la phase pré-contractuelle de votre projet d’afin d’encadrer la problématique environnementale, qu’elle soit clairement identifiée ou simplement suspectée.

Parce qu’un problème de pollution non identifié ou anticipé peut remettre en cause, voire anéantir l’équilibre financier d’un projet, notre expertise au service de nos clients nous permet de les accompagner et de les éclairer tant sur les outils à employer que dans la rédaction de clauses adaptées à chaque problématique environnementale rencontrée afin d’aménager contractuellement le risque de pollution.